Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLUTIONS EMPRUNTEUR
GROUPE FRANCOIS BERNARD, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3544378
Date de dépôt :
17/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2027
SOLUTIONS EMPRUNTEUR de GROUPE FRANCOIS BERNARD

Présentation de la marque SOLUTIONS EMPRUNTEUR

Déposée le 17 décembre 2007 par GROUPE FRANCOIS BERNARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTIONS EMPRUNTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est GROUPE FRANCOIS BERNARDTODO domicilié(e) 27 rue de la Coudraie - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 412 349 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth domicilié(e) 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SOLUTIONS EMPRUNTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLUTIONS EMPRUNTEUR arrivera à expiration en date du 17 décembre 2027.

GROUPE FRANCOIS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : DEEP ON SPORT CREEZ L EVENEMENT , EXCEL HORSE , Deep' , CREDIT MINCEUR.COM REGROUPEZ VOS CREDITS , D' , deeponsport , RENOVATIS , DOMAINE DES ABIES , DOMAINE DES ABIÈS , CREDIT MINCEUR REGROUPEZ VOS CREDITS


GROUPE FRANCOIS BERNARD, Société en nom collectif - 27 rue de la Coudraie - 79000 - NIORT - France - SIREN 478412349


GEVERS & ORES, Mme FOSSOT Elisabeth - 41 AVENUE de Friedland - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2017 n°2662126 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-18

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